Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT JAMES
TRICOTS SAINT-JAMES

Numéro de dépôt :
4684973
Date de dépôt :
23/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2030
SAINT JAMES de TRICOTS SAINT-JAMES

Présentation de la marque SAINT JAMES

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2020 par TRICOTS SAINT-JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est TRICOTS SAINT-JAMES domicilié(e) 1 Rue du Beaufour - 50240 - SAINT-JAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN - France.

La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684973.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JAMES arrivera à expiration en date du 23 septembre 2030.

TRICOTS SAINT-JAMES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JAMES , SAINT JAMES , CREATEUR DE MODE MARINE , SAINT JAMES , SAINT JAMES , EUROMER , SAINT JAMES , ECUME DE MER , Breizlen vrai chandail breton , SAINT JAMES


TRICOTS SAINT-JAMES - 1 Rue du Beaufour - 50240 - SAINT-JAMES - France


FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Voitures; trottinettes [véhicules]; véhicules aériens; véhicules électriques; véhicules nautiques; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; bicyclettes; sacoches spéciales pour bicyclettes; bateaux.